Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VERGERS DU CALVADOS
M. DESPREZ ERIC

Numéro de dépôt :
4341383
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2027
LES VERGERS DU CALVADOS de DESPREZ ERIC

Présentation de la marque LES VERGERS DU CALVADOS

Déposée le 27 février 2017 par monsieur DESPREZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VERGERS DU CALVADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur DESPREZ ERIC domicilié(e) 129 Rue du Marechal Joffre - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPIN ERIC domicilié(e) 129 RUE MARECHAL JOFFRE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque LES VERGERS DU CALVADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DU CALVADOS arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

DESPREZ ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Rouges-Terres


M. DESPREZ ERIC - 129 Rue du Marechal Joffre - 92700 - COLOMBES - France


M. CHAMPIN ERIC - 129 RUE MARECHAL JOFFRE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas.